La règle

Sans visa et avec un visa de court séjour, vous pouvez séjourner dans l'espace Schengen jusqu'à 90 jours sur toute période de 180 jours. Pour chaque jour de séjour, vous tenez compte des 180 jours qui le précèdent (art. 6, paragraphe 1, du code frontières Schengen). Vous comptez les jours dans tous les pays de l'espace au total - en Pologne, on vous refusera l'entrée si vous avez épuisé la limite dans les pays de l'espace Schengen (art. 28, alinéa 1, point 3, de la loi sur les étrangers).

Comment compter les jours

  • Le jour d'entrée est le premier jour du séjour et le jour de sortie est le dernier jour du séjour - les deux comptent (art. 6, paragraphe 2, du code frontières).
  • Vous ne comptez pas le séjour autorisé sur la base d'un titre de séjour ou d'un visa de long séjour (art. 6, paragraphe 2).
  • Pour les États qui appliquent le système EES, la période de 90 jours est comptée comme une seule période (art. 6, paragraphe 1a). Les entrées et sorties des étrangers en court séjour sont enregistrées par l'EES (art. 6a, paragraphe 1).

Après chaque jour, la fenêtre de 180 jours se décale. Les jours antérieurs à cette fenêtre cessent de compter. Vérifiez donc la limite avant chaque entrée, et pas seulement après votre retour.

Qui n'est pas concerné par la limite

Avec une carte de séjour valable, vous pouvez voyager dans l'espace jusqu'à 90 jours sur 180, et le séjour en Pologne sur la base de la carte n'use pas la limite. Voir : voyages avec la carte de séjour. L'obligation de retour pour dépassement de la limite ne s'applique pas non plus lorsque vous avez un document de séjour valable ou qu'il résulte de la loi que votre séjour est légal (art. 302, alinéa 3, de la loi sur les étrangers). Voir : séjour légal après le dépôt de la demande.

Conséquences du dépassement

  • Refus d'entrée, lorsque vous avez épuisé la limite (art. 28, alinéa 1, point 3).
  • Décision d'obligation de retour, lorsque vous n'avez pas quitté la Pologne après avoir épuisé la durée de séjour autorisée (art. 302, alinéa 1, point 2). Le délai de départ volontaire est de 8 à 30 jours à compter de la notification de la décision et, dans certaines situations, il n'est pas fixé (art. 315, alinéas 1 et 2).
  • Interdiction de réentrée en Pologne et dans les autres États Schengen. Elle est prononcée dans la décision de retour (art. 318, alinéa 1), dans ce cas pour une durée de 6 mois à 3 ans (art. 319, alinéa 1, point 1). Dans certains cas, l'autorité peut y renoncer (art. 318, alinéa 1a).

Si vous soupçonnez avoir dépassé la limite, ne rentrez pas à nouveau sans avoir vérifié vos jours. Le régime sans visa est décrit dans le guide séjour sans visa.