Départ et retour en Pologne

Une carte de séjour valable, avec un document de voyage, vous autorise à franchir plusieurs fois la frontière sans visa (art. 242 de la loi sur les étrangers). En voyage, emportez toujours les deux documents : le passeport et la carte.

Voyages dans l'espace Schengen

Avec une carte de séjour valable et un passeport valable, vous pouvez voyager librement dans les autres États de l'espace Schengen pendant une période allant jusqu'à 90 jours sur toute période de 180 jours (art. 21, alinéa 1, de la Convention d'application de l'Accord de Schengen). Pour un tel déplacement, vous n'avez pas besoin de visa (art. 6, alinéa 1, lettre b, du code frontières Schengen).

Conditions d'un tel voyage :

  • vous avez un document de voyage valable - valable au moins 3 mois après la date prévue de départ de l'espace Schengen et délivré au cours des 10 dernières années,
  • vous pouvez expliquer le but et les conditions du séjour et vous disposez de moyens de subsistance et de retour,
  • vous ne représentez pas une menace pour l'ordre public ni pour la sécurité et vous ne faites pas l'objet d'un signalement aux fins de non-admission.

Base : art. 21, alinéa 1, de la Convention d'application en liaison avec l'art. 6, alinéa 1, lettres a, c et e, du code frontières Schengen.

Cette disposition concerne les courts séjours. Le travail ou un séjour plus long dans un autre État relèvent des dispositions de cet État.

Comment compter les 90 jours

Pour chaque jour de séjour, vous prenez en compte les 180 jours qui le précèdent (art. 6, alinéa 1, du code frontières Schengen). Les périodes de séjour sur la base d'un titre de séjour ne sont pas comptées (art. 6, alinéa 2). Le temps passé en Pologne sur la base de la carte n'use donc pas la limite de 90 jours. Vous comptez les jours de séjour dans les autres États de l'espace.

Les titulaires de documents de séjour ne sont pas enregistrés dans le système d'entrée/sortie EES (art. 6a, alinéa 3, lettre c, du code frontières Schengen). Si vous n'êtes pas sûr du nombre de jours qu'il vous reste, voir l'analyse du séjour 90/180 jours.

États hors de l'espace Schengen

La carte de séjour polonaise ne donne pas le droit d'entrer dans les États hors de l'espace Schengen. Les règles d'entrée dans un tel État sont fixées par son droit - vérifiez-les avant le voyage. Vous revenez en Pologne sur la base de la carte valable et du passeport (art. 242).

Longs départs

  • Séjour temporaire - le titre est retiré lorsque le but du séjour a disparu (art. 101, point 1). Une longue absence peut remettre en cause le fait que vous réalisez le but du séjour en Pologne.
  • Séjour permanent - le titre est retiré si vous avez quitté la Pologne pour une période de plus de 6 ans (art. 199, alinéa 1, point 5).
  • Résident de longue durée de l'UE - le titre est retiré notamment après un départ de Pologne de plus de 6 ans ou après un départ hors de l'UE pendant 12 mois consécutifs. Pour les anciens titulaires d'une Carte bleue européenne et les membres de leur famille, c'est 24 mois (art. 215, alinéa 1, points 3 et 4).

Quand la carte ne suffit pas

  • La carte n'est plus valable et vous attendez la décision. L'attestation de dépôt de la demande confirme le séjour légal en Pologne. Selon le portail MOS, vous ne pouvez pas l'utiliser pour partir ni pour revenir. Le code frontières Schengen ne reconnaît pas comme document de séjour les documents provisoires délivrés pendant l'examen d'une première demande (art. 2, point 16, lettre b). Voir : départ pendant l'attente.
  • Vous avez perdu la carte. Signalez la perte à l'autorité qui l'a délivrée dans un délai de 3 jours (art. 232, alinéa 1). La carte est invalidée à la date du signalement (art. 250, point 1). Voir : échange de la carte.
  • Le passeport expire. La carte seule ne suffit pas pour franchir la frontière. Voir : passeport expiré.