Ce qui est inscrit dans votre titre

La décision sur le titre de séjour temporaire et travail indique, outre la période de validité (art. 118, alinéa 1, de la loi sur les étrangers) :

  • l'entité qui confie le travail et, pour le travail temporaire, aussi l'employeur utilisateur,
  • le poste ou le type de travail,
  • la rémunération la plus basse,
  • le temps de travail,
  • le type de contrat.

Si, chez le même employeur, vous devez travailler à un autre poste, pour une autre rémunération, avec un autre temps de travail ou sur la base d'un autre contrat, vous avez besoin d'une modification du titre (art. 120, alinéa 1, point 3). Il y a toutefois des exceptions.

Changements sans modification du titre

La modification du titre n'est pas exigée lorsque (art. 119, alinéa 1) :

  • l'employeur a changé de siège, d'adresse, de nom ou de forme juridique,
  • l'établissement ou une partie de celui-ci a été repris par un autre employeur,
  • le temps de travail a été augmenté et la rémunération a été augmentée proportionnellement en même temps,
  • seul l'intitulé du poste a changé, et l'étendue des tâches est la même,
  • un contrat de droit civil, par exemple un contrat de mandat (umowa zlecenia), a été remplacé par un contrat de travail.

L'employeur informe par écrit de ces changements le voïvode qui a accordé le titre, dans un délai de 15 jours ouvrables (art. 119, alinéa 2).

La décision indique la rémunération la plus basse (art. 118, alinéa 1, point 3). Un salaire plus élevé, toutes les autres conditions restant identiques, entre donc dans le cadre du titre.

Changements qui exigent la modification du titre

  • Une rémunération plus basse. Si la rémunération a été réduite et que le titre n'a pas été modifié, le voïvode retire le titre (art. 122, point 1).
  • Un autre poste ou une autre étendue de tâches. Un changement de poste sans modification du titre est aussi un motif de retrait (art. 122, point 1).
  • Un temps de travail réduit ou augmenté sans hausse proportionnelle.
  • Un contrat de travail remplacé par un contrat de droit civil.

N'oubliez pas : la rémunération mensuelle ne peut pas être inférieure à la rémunération minimale, quels que soient le temps de travail et le type de contrat (art. 114, alinéa 1, point 5). Cela vaut aussi pour le travail à temps partiel.

Conséquences d'un travail à d'autres conditions

Le portail MOS avertit qu'un travail non conforme aux conditions de la décision peut aboutir à une décision d'obligation de retour ou à une responsabilité pour contravention. L'employeur qui confie un travail à d'autres conditions que celles du titre le confie illégalement (art. 2, point 2, lettre e, de la loi sur les conditions d'admissibilité de l'emploi des étrangers). Il risque une amende de 3 000 PLN à 50 000 PLN (art. 84, alinéa 1, de cette loi).

Comment modifier le titre

La demande est déposée par vous, pas par l'employeur (art. 120, alinéa 7). Vous la déposez sur papier, hors MOS, auprès du voïvode compétent pour le lieu où vous séjournez actuellement (art. 120, alinéa 1, et art. 120a, alinéa 1). L'employeur remplit l'annexe avec les nouvelles conditions de travail (art. 120a, alinéa 2, point 1). Déposez la demande de modification avant l'introduction des nouvelles conditions. Le voïvode peut refuser la modification si vous n'avez pas d'assurance maladie ou si les nouvelles conditions ne remplissent pas les exigences du titre, par exemple quant à la rémunération (art. 120, alinéa 6).

Les frais, les documents et les étapes suivantes sont les mêmes que pour un changement d'employeur - voir changement d'employeur.